MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité de l’éditeur :
Dénomination sociale : Nesma Clean
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Siège social : 16 rue Gustave Eiffel, 92110 Clichy, France
Numéro SIRET : 10389384800012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR89103893848
Directeur de la publication : Monsieur Traoré Sekou
Email : contact.nesmaclean@gmail.com
Téléphone : +33 6 58 33 72 63
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hébergeur : o2switch
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
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Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.
Tous les frais liés à l’accès au site (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
Nesma Clean s’efforce d’assurer un accès continu au site, mais ne peut garantir une disponibilité sans interruption.
4. Propriété intellectuelle
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6. Données personnelles
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7. Liens hypertextes
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8. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Nanterre.
